Qu'est-ce que l'instruction en famille ?

Un enfant doit être inscrit à l'école par ses tuteurs pour être scolarisé et suivre des études, conformément au droit à l'éducation. Ce cursus classique n'est pourtant pas suivi par tous les enfants. En réalité, pour diverses raisons, certaines personnes préfèrent que leurs enfants intègrent un parcours particulier, qui n'implique pas le fait d'aller à l'école. Les enfants suivent généralement des cours à domicile. On parle alors d'instruction en famille, ou d'école à la maison.

De façon plus concrète, l'instruction en famille ou IEF consiste à déscolariser son enfant pour réaliser soi-même sa formation. Ainsi, il bénéficie d'une instruction au même titre que les autres enfants de son âge. La seule différence réside dans le fait qu'il ne va pas dans une institution scolaire.

En réalité, conformément aux dispositions des organisations internationales, dont l'UNICEF, tous les enfants ont droit à l'éducation, et les parents ont l'obligation d'offrir un enseignement de qualité à leurs enfants. Contrairement aux idées préconçues, en France, l'école n'est pas obligatoire. C'est plutôt l'instruction qui a un caractère obligatoire. Par conséquent, selon le Code de l'éducation : articles L131-1 à L131-13, tous les enfants de 6 à 16 ans doivent nécessairement recevoir un enseignement, que ce soit à l'école, ou en famille.

L'instruction dans une institution spécialisée est le mode d'instruction privilégié des parents, car elle est beaucoup moins contraignante, et permet aux enfants de bénéficier d'une formation commune. Que ce soit en France métropolitaine, ou dans les territoires d'outremer, les enfants bénéficient du même programme d'enseignement. Par contre, dans le cadre d'une instruction en famille, il est difficile de garantir que les enfants soient au même niveau d'instruction. C'est d'ailleurs pour cela que l'apprentissage à domicile est un mode d'instruction très encadré. Pour que les enfants soient au même niveau que ceux qui bénéficient d'une formation scolaire, les tuteurs devront faire des efforts pour garantir un socle commun d'apprentissage.

L'instruction en famille entraîne un grand nombre de contraintes pour l'enfant, ainsi que pour les tuteurs. Par conséquent, avant de prendre une telle décision, il est recommandé au foyer d'en discuter longuement. En effet, pour que l'enfant maintienne une vie sociale épanouie, il doit avoir des interactions avec d'autres enfants de son âge. Les tuteurs sont donc invités à faire quelques compromis. Dans tous les cas, il est certain qu'un enfant qui suit une instruction en famille ne peut pas avoir la même vie sociale qu'un enfant scolarisé. Les proches et les tuteurs sont donc appelés à être plus présents.

Les méthodes d'instruction en famille

L'instruction en famille se décline sous différentes formes. Chaque famille est libre de choisir le mode d'apprentissage qu'elle juge le plus adapté à son enfant. Plusieurs facteurs peuvent influencer la sélection d'une méthode d'instruction en famille. Très souvent, les tuteurs se basent sur les avantages et les inconvénients de chaque technique d'instruction, les qualités de leurs enfants, et des objectifs qu'ils se sont fixés.

L'école à la maison

Il s'agit de la technique la plus utilisée. Se déroulant comme des cours par correspondance, elle est particulièrement réglementée, et s'apparente à une instruction scolaire. Avec cette méthode, l'enfant suit un programme précis, comme s'il était dans un cadre scolaire. Il bénéficie de cours proposés par des professionnels, et doit rendre des devoirs, exactement comme des élèves classiques. Il est soumis à des évaluations, et est noté. En bref, l'enfant est scolarisé, à la seule différence que c'est à distance.

Les tuteurs ont la possibilité d'intégrer de nouveaux éléments au programme de l'enfant. L'objectif est de lui proposer un apprentissage sur mesure. Ils prennent le temps pour que leurs enfants comprennent le contenu de chaque programme d'étude. Le rythme est très proche de celui d'une formation scolaire, car il faut dédier des horaires à l'apprentissage par jour. Plusieurs avantages et inconvénients sont associés à cette méthode d'instruction.

Les avantages

Avec les cours par correspondance, l'enfant bénéficie du programme public, ce qui lui permet d'obtenir, durant son instruction en famille, des diplômes d'État. Grâce au brevet des collèges, et au bac, il a la possibilité d'intégrer un établissement public ou privé au cours de sa période d'instruction en famille. Cette méthode d'apprentissage permet aux tuteurs de suivre plus facilement leurs enfants durant leur instruction. Grâce aux corrigés mis à leur disposition, ils peuvent aider leurs enfants dans leur révision. Enfin, cette forme d'instruction reste très appréciée lors du contrôle académique, puisqu'elle se rapproche particulièrement de l'enseignement public.

Les inconvénients

Les cours par correspondance impliquent des coûts assez conséquents, pouvant avoisiner plusieurs centaines d'euros par an, et par enfant. Le rythme de la formation est particulièrement soutenu. En effet, l'enfant bénéficie certes d'un accompagnement personnalisé, mais il doit quand même travailler durant plusieurs heures chaque jour. Cette forme d'apprentissage exige une véritable implication des proches. Ceux-ci doivent passer beaucoup de temps dans leurs domiciles pour suivre l'évolution de l'instruction.

La méthode de l'instruction en famille à proprement parler

Avec cette méthode d'éducation, l'enfant est effectivement déscolarisé, et suit un programme d'étude très particulier. C'est d'ailleurs l'une des formes d'IEF les plus répandues dans toute la France. Pour les parents, ce programme permettrait à leurs enfants d'avoir droit à un programme d'étude semblable à celui de l'éducation nationale. En réalité, les familles qui optent pour cette forme d'instruction ne rejettent pas particulièrement l'enseignement public. Elles ont juste le désir de l'adapter à leurs enfants afin que ceux-ci soient plus épanouis. Dans cette optique, les tuteurs mettent en place des techniques ludiques d'apprentissage, ou expérimentent d'autres modes ayant déjà fait leurs preuves. C'est le cas par exemple de la méthode Freynet, ou encore de la méthode Montessori.

Cette forme d'IEF offre plus de liberté à la famille, et aux tout-petits. Les tuteurs proposent des sujets, des leçons, et des activités aux enfants, en faisant l'effort de s'adapter au rythme de ces derniers.

Les avantages

Cette forme d'instruction présente de nombreux avantages. Elle permet à l'enfant de tenir le rôle de celui qui décide. Il choisit les taches sur lesquelles il a envie de travailler, et les notions qu'il souhaite apprendre. Les parents lui font confiance, et se laissent aller à son rythme. Contrairement aux cours par correspondance, ici, la famille a plus de liberté. Elle choisit la forme d'apprentissage, le programme, le contenu. De plus, c'est une méthode qui est très peu coûteuse. Les parents n'ont pas nécessairement des dizaines d'enseignants à rémunérer, et ils investissent dans du matériel selon leurs budgets.

Les inconvénients

Face aux multiples options se présentant en matière de programmes à suivre, les parents peuvent être très vite dépassés. Ils doivent consacrer du temps à l'élaboration d'un programme solide. En ce qui concerne l'enfant, bien qu'il ait l'avantage d'aller à son rythme, il a des contraintes, puisqu'il doit suivre un programme précis.

L'unschooling

Encore appelé « la non -scolarisation », ou l'apprentissage libre, l'unschooling est la forme la moins contraignante de l'instruction en famille. Il revient simplement à ne pas suivre une formation en particulier. Ici, il n'y a pas de programmes, pas une méthode scolaire, pas de devoirs, encore moins de notes à attribuer. L'enfant n'a aucunement besoin de mémoriser. Il s'agit de lui faire confiance pour apprendre et découvrir, notamment grâce à une vie pleine d'expériences et d'opportunités.

L'enfant s'instruit principalement grâce à son tuteur. Ces derniers ne sont pas des enseignants certes, mais sont présents pour apporter des réponses aux questions des tout-petits. Ils leur proposent des éléments leur permettant d'élargir leurs horizons. Avec cette méthode, rien n'est imposé à l'enfant. Celui-ci apprend ce qu'il veut, et ce grâce à son seul désir de s'instruire. Tout ce que les tuteurs ont à faire c'est de stimuler son envie, et s'il se montre réceptif, il faudra ensuite lui apporter des éléments pour approfondir ses connaissances.

Les avantages

L'enfant bénéficie d'une totale liberté. Il apprend parce qu'il en a envie, et grâce à son enthousiasme. Il n'y a pas un temps consacré à l'instruction en famille, ou un temps où on n'apprend pas. Il y a juste des choses intéressantes à faire à n'importe quel moment. Les proches sont également libres. Ils n'ont aucun programme à élaborer, ou à faire suivre. Ils évoluent au rythme de l'enfant, et jouent seulement un rôle de facilitateur. L'unschooling est un style de vie qui n'entraîne pas de dépenses particulières. Il permet aussi à l'enfant de développer des capacités impressionnantes en autonomie et en créativité.

Les inconvénients

Ce mode d'instruction en famille est peu développé en France, et les tuteurs qui le choisissent sont vivement critiqués. Les élèves instruits à domicile sont alors mal intégrés dans la société. De plus, suivant un parcours différent de l'enseignement public, ils peuvent avoir du mal à intégrer un établissement à l'avenir, s'ils veulent obtenir un diplôme. Pour s'assurer que leurs protégés s'instruisent effectivement, les tuteurs doivent leur consacrer beaucoup de temps.

Quels sont les avantages de l'instruction en famille

Si de nombreux parents préfèrent que leurs tout-petits bénéficient d'une formation à domicile, c'est évidemment en raison des nombreux avantages de l'instruction en famille. En choisissant cette option, vous prenez des risques certes, mais votre famille en tire de grands profits.

Le rapprochement des membres de la famille

Lorsque l'on fait le point, il est facile de remarquer que la formation scolaire occupe une bonne partie de la vie d'un enfant. Près de 20 ans sont entièrement consacrés à des études qui aboutissent ensuite à une vie professionnelle. Entre les cours, les devoirs, et autres obligations scolaires, l'enfant, passe finalement moins de temps avec sa famille. C'est l'un des phénomènes contre lesquels l'IEF lutte. Avec l'étude à domicile, l'enfant se développe en effet dans le cocon familial. Il étudie aux côtés de ses parents, ce qui favorise un meilleur rapprochement avec les membres de la famille. Cette forme d'instruction permet d'avoir des familles qui vivent dans une saine harmonie, et donc d'avoir plus tard des adultes plus tolérants, et plus sociables.

Le choix des supports

Dans le cursus d'instruction classique, il existe des obligations auxquelles les tuteurs et les tout-petits doivent se soumettre. Aucun d'eux n'a son mot à dire sur le programme d'étude. Finalement, durant son instruction, l'enfant apprend une pléiade de notions qui ne lui seront pas nécessairement utiles. Or, avec l'enseignement à domicile, les tuteurs ont la possibilité de choisir le programme d'enseignement de leurs protégés. Selon la technique utilisée, ces derniers peuvent choisir ce qu'ils désirent apprendre. Les supports d'apprentissage sont choisis en fonction des aptitudes, et des objectifs de l'enfant. Par exemple, un enfant qui manifeste très tôt un intérêt pour la musique sera orienté dans ce sens, avec des supports adéquats.

Une instruction personnalisée

L'Éducation nationale n'est pas équitable, en ce sens que les enfants ne sont pas traités de la manière. Par exemple, certains apprenants sont plus doués que d'autres dans des domaines qui ne sont pas toujours pris en compte dans l'enseignement public. Ceux-ci auront alors de mauvaises notes, leur faisant croire qu'ils sont mauvais, alors qu'ils ont simplement été mal évalués au vu de leurs aptitudes.

Avec l'instruction en famille, la formation est proposée en tenant compte des qualités, des forces, et des faiblesses de l'enfant. Sachant comment fonctionnent leurs tout-petits, les parents exploitent cet atout pour faciliter la compréhension de leurs enfants. De plus, il est prouvé qu'un apprenant est plus performant lorsqu'il est suivi individuellement par un enseignant. Privilégié l'instruction en famille, c'est donc permettre à son enfant de développer plus rapidement toutes ses facultés.

L'évolution au rythme de l'enfant

Tous les jeunes du même âge n'ont pas toujours les mêmes capacités. Dans les salles de classe, ils sont comparés par les enseignants, ce qui crée parfois des complexes qu'ils gardent durant toutes leurs vies. Avec l'instruction en famille, le parent veille à ne pas créer de séquelles psychologiques inutiles à son enfant. Il ne le compare pas à un autre enfant, et le concept d'échec est d'ailleurs quasi inexistant. L'enfant suit son rythme, et évolue en fonction de ses capacités. S'il est moins éveillé en mathématiques, il ne s'agira pas de le contraindre à se conformer au rythme d'autres élèves. Tout se fait progressivement, avec peu de contraintes.

Le caractère ludique de l'enseignement

Dans une salle de classe, l'apprentissage prend généralement une forme trop éducative, où les tout-petits sont parfois en compétition entre eux. Par contre, avec l'instruction en famille, l'accent est mis sur le loisir. Les tuteurs choisissent des méthodes moins conventionnelles pour permettre à leurs protégés d'acquérir des connaissances. Celles-ci sont généralement moins stressantes pour les tout-petits. Souvent, il n'y a pas de devoirs à rendre tous les jours.

Pour quels motifs devez-vous opter pour l'instruction en famille ?

La logique voudrait qu'un parent inscrive son enfant dans une institution dès que celui-ci atteint un certain âge. Cependant, certaines situations peuvent amener une famille à déscolariser sa progéniture.

Les problèmes scolaires de l'enfant

La grande majorité des personnes optent pour l'instruction en famille parce que leurs petits rencontrent des difficultés scolaires. Si certains apprenants ont des facilités à s'adapter aux conditions de l'enseignement public, ce n'est pas toujours le cas de tous les jeunes. Entre difficultés à assimiler les notions, les violences subies, et les méthodes inadéquates, les tuteurs choisissent légitimement d'opter pour l'instruction à domicile.

La souffrance de l'enfant dans le milieu scolaire

Durant leurs parcours dans les écoles, certains élèves sont confrontés à des souffrances de diverses natures. Certains souffrent par exemple d'une phobie scolaire. Il leur est alors pénible de se rendre dans un établissement pour y suivre des cours. D'autres sont malheureusement victimes de harcèlement de la part d'autres élèves. Pour épargner à leurs enfants toutes ces souffrances, des parents optent alors pour l'instruction en famille.

Les enfants dotés d'une grande facilité d'apprentissage

Il existe une catégorie d'enfants particulièrement doués. Ils ont une capacité d'assimilation impressionnante, ce qui leur permet de se cultiver plus facilement. On parle généralement des enfants à Haut Potentiel (HP), ou des enfants intellectuellement précoces (EIP). D'autres souffrent plutôt du syndrome d'Asperger. Dans tous les cas, ces jeunes fonctionnent de manière différente. Ils s'ennuient généralement dans une salle de classe, car ils sont en avance sur les camarades.

Les enfants souffrant de difficultés d'apprentissage

Certains élèves souffrent de troubles qui les empêchent d'évoluer au même rythme que leurs camarades de classe. Parmi ces troubles, on retrouve notamment :

• le TDA (Trouble Déficitaire de l'Attention),
• les DYS (dysphasie, dyslexie, dyspraxie…),
• un handicap,
• le TDAH (Trouble Déficitaire de l'Attention avec Hyperactivité).

Lorsqu'un enfant présente l'un de ces troubles, il est plus avisé de lui faire bénéficier d'une instruction en famille.

Des raisons pratiques

Pour des questions d'organisation, un parent peut préférer déscolariser son enfant, et le soumettre à une instruction en famille. Cette décision est généralement prise en analysant les avantages et les inconvénients.

Une famille nomade

Certaines familles n'ont pas la possibilité de rester longtemps au même endroit. Elles voyagent beaucoup, notamment pour des raisons professionnelles, ou une expatriation. Chaque année, les enfants sont déscolarisés pour rejoindre un autre lycée alors qu'ils commencent à peine à s'habituer à leur nouvel environnement. Pour éviter ces déconvenues, les ascendants optent pour l'instruction en famille. Ainsi, quelle que soit la situation géographique, leurs progénitures peuvent bénéficier d'une formation de qualité.

Un emploi du temps surchargé de l'enfant

Certains mineurs sont déjà des personnalités publiques alors qu'ils ont encore l'âge d'être au lycée. C'est le cas des artistes-chanteurs, des acteurs de cinéma qui sont encore des mineurs. Entre les répétitions, les prestations, et leurs obligations de stars, ils ne peuvent pas suivre le cursus d'apprentissage classique. Ils s'organisent alors en fonction de leur disponibilité pour suivre des cours en IEF.

Une question de conviction

Si la plupart des tuteurs optent pour l'instruction en famille pour des raisons de contrainte, d'autres font ce choix par conviction. Ainsi, cette décision est prise avant même la naissance de l'enfant. Certains proches ont recours à cette solution lorsqu'ils commencent à remarquer que la scolarisation de leurs protégés ne présente pas que des avantages. Dans un souci de passer plus de temps avec leurs enfants, ou d'organiser leur foyer à leur rythme, ils se tournent vers l'instruction en famille. Dans tous les cas, opter pour l'apprentissage à domicile est une décision très difficile à prendre, car elle implique de nombreuses responsabilités.

Pourquoi faire appel à un avocat dans le cadre d'une instruction en famille ?

Vous pouvez nous contacter si vous souhaitez contester le refus d'instruction en famille.

Nous avons par ailleurs contesté la loi IEF devant le Conseil d'Etat en 2022.

Pour mieux gérer ces contentieux assez récurrents, il est recommandé de faire appel aux services d'un expert dans le domaine. Le cabinet d'avocats Ingelaere vous sera très utile dans les différentes démarches de résolution des contentieux. Étant établis à Paris, Arras, Lyon, et Lille, nous intervenons depuis plus de 12 ans en droit de l'éducation, et plus particulièrement dans le domaine de l'instruction en famille.

Fondé par Maître Benjamin Ingelaere, avocat en droit public et en droit de l'éducation, le cabinet Ingelaere réunit les meilleurs spécialistes du domaine de l'éducation. Bien outillés, et étant déjà intervenus sur des dizaines d'affaires relatives à cette forme d'étude, nous vous aidons à faire face efficacement aux différents contentieux. Pour les recours dans le cadre d'un concours, ou d'un examen, vous pouvez également faire appel à notre cabinet.

Nous vous donnons également des conseils pour mieux réussir la mise en place de votre projet d'instruction à domicile. En cas de violences subies par votre enfant après son intégration dans un établissement, vous pouvez solliciter notre intervention. Nous vous aidons à mieux gérer ce genre d'événement pouvant perturber le bien-être d'un enfant.